Le Sénat échoue à faire avancer le CLARITY Act

Le 15 septembre 2026, un vote de clôture au Sénat américain a échoué concernant un projet de loi définitif sur la structure du marché pour l'industrie de la crypto, connu sous le nom de CLARITY Act. L'échec du vote de clôture signifie que le Sénat n'a pas réussi à obtenir les 60 voix nécessaires pour mettre fin à une obstruction parlementaire. Bien que le Sénat puisse réexaminer une version du projet de loi à l'avenir, à court terme, le CLARITY Act est effectivement mort.

L'échec du vote marque un revers important pour les efforts de l'industrie de la crypto visant à garantir une loi fédérale étendue sur la structure du marché après des mois de discussions bipartisanes au Congrès. La motion de procédure a reçu 50 voix pour et 49 contre, ce qui est bien en deçà des 60 voix requises.

De manière générale, le CLARITY Act aurait établi un cadre réglementaire fédéral pour les actifs numériques, répartissant la surveillance du secteur entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC). L'échec du vote suggère qu'un progrès réglementaire significatif pourrait devoir passer par l'action des agences plutôt que par le Congrès. Par exemple, la SEC a récemment proposé la Regulation Crypto Assets pour fournir un régime d'offre fédéral complet pour les titres d'actifs crypto. Le président de la SEC et celui de la CFTC ont tous deux promis de continuer à faire progresser la réglementation de la crypto, même sans action du Congrès.