« Comme si » : La CFTC propose de nouvelles règles pour le trading crypto à effet de levier, sur marge ou financé

À la suite de l'échec de la progression du CLARITY Act au Congrès, la CFTC a proposé lundi un nouveau cadre sur mesure pour permettre aux entités enregistrées auprès de la CFTC d'offrir des opérations de trading de crypto-actifs à effet de levier au public américain. Si elle est adoptée, la proposition donnerait également à la CFTC une surveillance sur de nombreuses transactions au comptant, représentant la volonté de la CFTC d'élargir son autorité sur les marchés au comptant et de potentiellement remplacer la surveillance des bourses de crypto-actifs par les régulateurs étatiques des transferts de fonds.  

L'article 2(c)(2)(D) du Commodity Exchange Act prévoit que lorsqu'un trading de crypto-actifs est proposé sur une base de levier, de marge ou de financement, le produit est traité « comme s'il » s'agissait d'un contrat à terme, ce qui signifie qu'il ne peut être proposé que sur des marchés à terme enregistrés par l'intermédiaire de courtiers agréés. Mais pendant des années, l'incertitude a persisté quant à la manière dont les entités enregistrées pouvaient proposer ces « Retail Commodity Transactions ». La CFTC espère changer cela. Si elles sont adoptées, les règles proposées modifieront la manière dont les bourses, les courtiers et les acteurs du marché échangeront ces produits cryptographiques aux États-Unis. De plus, les règles proposées donneraient plus de surveillance à la CFTC sur certaines transactions au comptant, évitant potentiellement aux bourses du marché au comptant de devoir s'enregistrer auprès des régulateurs étatiques des services financiers dans les États où elles exercent leurs activités ou ont des clients.