La CFTC étend l'allègement réglementaire pour les fournisseurs de logiciels de trading passif

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a étendu l'allègement réglementaire pour les fournisseurs de « logiciels passifs » qui connectent les utilisateurs aux sociétés de dérivés et bourses réglementées.

Dans une lettre de non-action publiée jeudi, la Market Participants Division de l'agence a déclaré qu'elle ne recommanderait pas de mesures d'exécution à l'encontre des fournisseurs éligibles ou de leur personnel pour défaut d'enregistrement en tant que courtiers introducteurs ou personnes associées lors de la facilitation de transactions avec des sociétés et des bourses enregistrées auprès de la CFTC.

Cette position pourrait faciliter l'accès aux dérivés réglementés, y compris les contrats perpétuels et les marchés de prédiction, pour les portefeuilles crypto et autres applications, sans qu'ils ne deviennent eux-mêmes des courtiers introducteurs réglementés par la CFTC.

Source : CFTC

Pour être éligibles, les fournisseurs doivent remplir des conditions limitant leur rôle dans les transactions, y compris des restrictions sur l'exercice d'un pouvoir discrétionnaire sur les ordres des utilisateurs.

Cette mesure prolonge une position similaire accordée à Phantom Technologies en mars pour son logiciel de portefeuille crypto non dépositaire. La lettre précédente permettait à Phantom, sous réserve de certaines conditions, de fournir et de commercialiser un logiciel connectant les utilisateurs à des courtiers à terme et des bourses enregistrés sans s'enregistrer en tant que courtier introducteur.