La SEC trace une nouvelle voie pour les jetons crypto alors que la réglementation US entre dans une nouvelle phase

La Securities and Exchange Commission des États-Unis prépare un nouveau cadre pour les titres d'actifs numériques, offrant aux sociétés de crypto-monnaies une voie potentielle pour lever des capitaux et émettre des jetons selon des règles plus claires.

La proposition intervient après que l'agence a annulé une réunion le 14 août où les commissaires devaient examiner le plan, invoquant un « problème de calendrier imprévu ».

Deux voies pour les émetteurs de crypto

La proposition créerait deux exemptions pour les émetteurs de crypto cherchant à lever des fonds sans passer par le processus complet d'enregistrement des titres. La plus petite exemption permettrait aux entreprises de lever jusqu'à 5 millions $ sur quatre ans, tandis que la voie plus large permettrait jusqu'à 75 millions $ sur n'importe quelle période de 12 mois.

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Les deux options exigeraient des divulgations narratives sur l'offre et…

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