La SEC assouplit les règles : Bitcoin et Strategy en profitent-ils ?

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a ouvert la voie à une négociation plus large des « actions tokenisées ». Dans un certain sens, cette décision décisive renforce un sentiment qui s'est amplifié pendant des mois autour des attentes d'intégration des actifs numériques au marché des capitaux traditionnel.

La décision du 17 septembre est intervenue après que de nouveaux travaux sur la loi CLARITY Act ont été bloqués au Sénat. Une voie administrative vers la réforme permet à la libéralisation du marché de se poursuivre, mais laisse les investisseurs dans une plus grande incertitude quant à la pérennité des nouvelles règles.

• Le nouveau mécanisme prévoit des exemptions conditionnelles de cinq ans de certaines exigences réglementaires pour les « plateformes de négociation d'actions tokenisées » et les « fournisseurs de liquidité ».
• Les « tokens » sont destinés à accorder des droits équivalents aux titres traditionnels, y compris l'accès aux dividendes et au vote. Toutefois, il est crucial de noter que les émetteurs peuvent s'opposer à l'admission de leurs actions à une telle négociation. Le cadre exclut les instruments synthétiques qui ne font que suivre le cours d'une action.
• L'ampleur de la mise en œuvre reste expérimentale. La SEC prévoit des limites sur le nombre d'instruments et sur le volume, des obligations de divulgation et diverses garanties technologiques. Les changements réglementaires sont justifiés principalement par le potentiel économique de la tokenisation. Comme le soutiennent les partisans des systèmes d'actifs tokenisés, ils peuvent rationaliser le règlement, réduire les coûts de service et élargir l'accès à la liquidité.