La SEC publie de nouvelles orientations sur la crypto concernant les jetons de staking, les rachats et le test de Howey

La Division of Corporation Finance du gendarme financier a publié une nouvelle série de FAQ sur la crypto. Voici les sujets les plus importants.

L'échec de la CLARITY Act au US Senate le 15 septembre n'a pas découragé les deux plus grands régulateurs locaux d'essayer de clarifier la réglementation crypto dans le pays, la Securities and Exchange Commission publiant désormais de nouvelles orientations de son personnel traitant plusieurs questions de longue date.

La nouvelle série de FAQ se concentre largement sur les cas où les jetons peuvent échapper à la réglementation des valeurs mobilières et sur les types d'activités des émetteurs qui créent ou non de nouvelles préoccupations liées à Howey.

Nouvelle série de FAQ

L'une des sections les plus notables aborde les Staking Receipt Tokens, qui représentent la propriété d'actifs crypto déposés pour le staking. Les circonstances décrites par le gendarme financier indiquent qu'un reçu de staking lié à une marchandise numérique qui n'est pas soumise à un contrat d'investissement peut être considéré comme un outil numérique puisqu'il prouve simplement la propriété de l'actif sous-jacent.