La SEC ouvre la voie à l'auto-garde de crypto pour les conseillers, sous conditions

La SEC a publié une proposition de réglementation relative à la garde d'actifs cryptographiques par les conseillers en investissement. L'aspect le plus notable de ces règles est que les conseillers en investissement peuvent conserver la garde d'actifs cryptographiques dans certaines circonstances restreintes. Dans la plupart des cas, les conseillers seraient tenus de faire appel à des dépositaires qualifiés, et les règles incluent l'expansion prévue visant à inclure les sociétés fiduciaires à charte d'État dans le champ d'application des dépositaires qualifiés, mais uniquement pour les actifs cryptographiques.

Le moment choisi coïncide avec la préparation du lancement de titres tokenisés par la DTC, qui sont considérés comme des actifs cryptographiques en vertu des règles proposées et entreraient donc dans le champ d'application de ces dispositions de garde.

Ces règles de garde ne s'appliquent généralement pas au BTC, à l'ETH et aux autres cryptomonnaies qui ne sont pas considérées comme des titres, à moins qu'elles ne soient détenues dans un fonds réglementé tel qu'une société d'investissement enregistrée ou une société de développement commercial. Les fonds privés tels que les fonds spéculatifs et les fonds de capital-risque sont traités comme des clients de conseil ordinaires, de sorte que le BTC et l'ETH restent hors de leur portée. Au lieu de cela, les règles concernent principalement la garde de fonds, y compris les stablecoins et les dépôts tokenisés, ainsi que les titres. Toutefois, elles pourraient s'appliquer aux jetons nativement numériques nouvellement émis et soumis à des contrats d'investissement.