La SEC propose d'autoriser la blockchain comme registre officiel de propriété pour les titres

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La Securities and Exchange Commission des États-Unis propose de réviser les règles régissant les agents de transfert afin de permettre que la propriété de titres soit officiellement enregistrée sur la blockchain.

Le 1er septembre, la SEC a dévoilé des propositions d'amendements visant à moderniser les règles relatives aux agents de transfert, vieilles de plusieurs décennies, afin de refléter la technologie blockchain et les titres tokenisés. Les agents de transfert tiennent les registres de propriété des titres. Si elles sont adoptées, ces modifications leur permettraient d'utiliser la blockchain comme méthode d'enregistrement officielle de la propriété des titres.

La SEC prévoit également de renforcer les exigences de déclaration connexes. Les agents de transfert devront déclarer à l'agence le nombre de titres tokenisés qu'ils gèrent et les plateformes blockchain utilisées pour ces titres.

La proposition fournirait un cadre institutionnel pour le passage du marché des titres américain sur la chaîne. Elle est particulièrement remarquable car elle établirait une base réglementaire pour reconnaître la blockchain comme un registre de propriété officiel dans l'émission et la distribution de titres tokenisés.