La SEC propose un cadre crypto alors que le Clarity Act stagne

La Securities and Exchange Commission a proposé son propre cadre pour les offres d'actifs crypto, allant de l'avant alors que la législation historique stagne.

Le régulateur a dévoilé la « Regulation Crypto Assets » mardi, un régime d'offre sur mesure qu'il affirme devoir permettre aux émetteurs de jetons de lever des fonds aux U.S. sans enfreindre les lois sur les valeurs mobilières.

La proposition de mardi prévoit deux exemptions d'enregistrement en vertu du Securities Act of 1933. La première est une exemption unique permettant aux émetteurs de lever jusqu'à $5 million en crypto sur quatre ans. La seconde permet jusqu'à $75 million sur toute période de 12 mois, mais s'accompagne d'états financiers et d'obligations de reporting continu. Les deux exigent que les émetteurs mettent à disposition des informations narratives — des explications écrites pour les investisseurs décrivant une entreprise et ses risques.

Les règles font également miroiter une sphère de sécurité conditionnelle. Une fois qu'un émetteur a terminé — ou définitivement abandonné — le travail de gestion promis, son jeton ne serait plus considéré comme soumis à un contrat d'investissement, et se situerait donc en dehors de la définition d'une « security ».