La SEC déploie l'« exemption d'innovation » tant attendue pour les plateformes de titres tokenisés

Le régulateur a explicitement exclu les jetons de sécurité synthétiques qui sont des dérivés et ne confèrent pas la propriété des actions. La SEC n'autorise que les jetons qui représentent la propriété réelle de l'action sous-jacente, ce qui, selon Atkins, « doit offrir aux détenteurs les mêmes droits et privilèges que les titres traditionnels, y compris les droits de percevoir des dividendes et d'exercer des droits de vote. »

Cela pourrait exclure les dérivés et les instruments de dette proposés dans de nombreux produits offshore, tels que ceux de Robinhood.

L'exemption d'innovation limitée dans le temps n'oblige pas la SEC à désigner formellement les plateformes. Au lieu de cela, toute plateforme qui estime pouvoir répondre à la définition de la SEC et se conformer aux conditions n'a qu'à fournir un préavis avant d'ouvrir les portes d'une opération de tokenisation, selon l'agence.

5 ans, pour commencer

Atkins a reconnu la nature temporaire de la politique, qui, selon lui, permet aux entreprises d'opérer « dans un environnement autorisé aujourd'hui pendant que la commission examine la nécessité d'une action supplémentaire pour faciliter le trading onchain ». Il a déclaré que la mesure « doit être suivie d'une réglementation durable pour garantir que les marchés onchain restent une voie viable à mesure que nos marchés de capitaux continuent d'évoluer. »

La tokenisation est devenue l'une des plus grandes expériences de blockchain de Wall Street, donnant un poids majeur à la première initiative de la SEC. L'idée de base est de prendre des actifs familiers tels que des actions, des obligations ou des fonds d'investissement et d'en représenter la propriété sur une blockchain, leur permettant potentiellement de circuler plus facilement entre les investisseurs et les plateformes financières.