La SEC juge que les Meme Coins ne sont pas des titres et les exempte de surveillance fédérale

La Securities and Exchange Commission des États-Unis a statué mercredi que les meme coins ne sont pas considérés comme des titres financiers en vertu de la loi fédérale, les classant plutôt comme des « objets de collection ».

La décision réglementaire marque un développement significatif pour les actifs numériques inspirés par les mèmes Internet, les tendances ou les phénomènes culturels. Ces jetons tombent désormais en dehors des réglementations financières strictes qui régissent les titres traditionnels.

« Un meme coin ne constitue aucun des instruments financiers courants spécifiquement énumérés dans la définition de "titre" car, entre autres choses, il ne génère pas de rendement et ne confère pas de droits sur les revenus, les bénéfices ou les actifs futurs d'une entreprise », a déclaré la SEC dans son annonce.

La commission a souligné que les meme coins ont une « utilité limitée ou nulle » et servent généralement à des fins de divertissement, d'interaction sociale et culturelles. Leur valeur découle principalement de la demande du marché et de la spéculation plutôt que de la performance commerciale sous-jacente.

Malgré ce classement, la SEC a averti que les stratagèmes frauduleux impliquant des meme coins pourraient toujours déclencher des mesures d'exécution. Cela inclut les cas où des actifs étiquetés comme « meme coins » sont utilisés pour contourner les lois sur les valeurs mobilières ou tromper les investisseurs.